Mentions légales

Structure : Argopack

Coordonnées

Route de Lévis – 89520 FONTENOY – France

Dominique Colombel : 01.60.05.23.15 | Fax : 01.64.11.29.37 | GSM : 06.08.80.53.81
email : d.colombel@argopack.com

Argopack Fontenoy : Service Commercial : 03.86.45.62.88 | Fax : 03.86.45.63.44

email : argopack@orange.fr / commercial@argopack.com

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Argopack  est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Argopack,  et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’Argopack. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Argopack se réservent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Argopack et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit d’Argopack

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site de Argopack sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d ‘Argopack. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Argopack se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de Argopack ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site d’Argopack et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur. – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site Argopack ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site d’Argopack
- Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris a Argopack du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Argopack lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Argopack des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site Argopack renonce à exercer tout recours contre Argopack dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site Argopack.

Conception et réalisation : ET
Hebergement : OVH

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.34 de la loi  » Informatique et Liberté  » du 6 janvier 1978) des données vous concernant.

Gestion des cookies

Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve de vos choix, sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal.
Vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies installés en paramétrant les options de votre navigateur. Voici, pour les navigateurs les plus courants, les liens et procédures à suvire :